Domaine de la Grange Billard
Présentation de la marque Domaine de la Grange Billard
Déposée par voie électronique le 1 août 2019 par Demois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de la Grange Billard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Domaine de la Grange Billard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4572646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Grange Billard arrivera à expiration en date du 1 août 2029.
Demois a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34
Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47